Mentions légales
Ce site est édité par la société INTERNET PRESSE INFOS, SARL de presse au capital de 50 000 euros, immatriculée au RCS de Troyes sous le numéro 433 578 622. Son siège social est situé au 32 rue Jean de la Fontaine à Sainte-Savine (France)
Représentant légal et directeur de la publication : Sylvie Leroy
Directeur de la rédaction : Frédéric Abadie
TVA intracommunautaire : FR22433578622
Commission paritaire service de presse en ligne : En cours
HÉBERGEMENT DU SITE
EFEDUS
2791, chemin Saint Bernard.
06220, VALLAURIS
France
Téléphone: 04 93 32 76 84
RESPONSABILITE DE L'EDITEUR
La société INTERNET PRESSE INFOS ne peut donner aucune garantie de fiabilité quant à l'ensemble des informations et données présentes sur le site, qu'elles soient fournies par la société INTERNET PRESSE INFOS, par ses partenaires ou par tout tiers.
En conséquence, toutes les informations et données figurant sur le site sont fournies uniquement à titre d'information.
De ce fait la société INTERNET PRESSE INFOS ne saurait être tenue pour responsable du préjudice ou du dommage pouvant résulter de l'utilisation des informations et données disponibles sur le site.
La société INTERNET PRESSE INFOS s'engage à faire de son mieux pour sécuriser l'accès, la consultation et l'utilisation des informations conformément aux règles d'usages de l'Internet.
Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf en cas de force majeure ou de survenance d'un événement hors du contrôle de la société INTERNET PRESSE INFOS et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le contenu du site de la société INTERNET PRESSE INFOS est protégé, au sens du Code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur.
Les annonces, les bases de données, les articles et tout élément protégeable au titre de la propriété intellectuelle, sont la propriété exclusive de la société INTERNET PRESSE INFOS.
Toute utilisation du nom du site, ainsi que des textes, logos ou de tout autre élément appartenant aux partenaires de la société INTERNET PRESSE INFOS est strictement interdite sans l'autorisation préalable de cette dernière.
En application du code français de la propriété intellectuelle, et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, il est interdit de reproduire, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, textes, logos, photos ou œuvres protégés par le droit d'auteur ou le droit des marques qui figurent sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur et du droit des marques attaché à l'œuvre ou à la donnée reproduite.
Toute reproduction de contenus sans autorisation préalable du titulaire des droits de propriété intellectuelle est illicite et constitutive d'une contrefaçon qui est un délit pénal.
Outre des sanctions civiles, la violation des droits d’auteur est constitutive du délit de contrefaçon punie d’une peine de 15 244, 9 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
LIENS HYPERTEXTES
La société INTERNET PRESSE INFOS met à disposition des liens hypertextes pointant vers des sites externes. La société INTERNET PRESSE INFOS décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et à l'utilisation qui pourrait en être faite.
POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Cliquez ici pour prendre connaissance de notre Politique de protection des données personnelles (RGPD)
DROITS D'AUTEUR
Icône signature - Droit d'auteur : vladvm / 123RF Banque d'images
Icône montre - Droit d'auteur : jovanas / 123RF Banque d'images
Autres icônes (imprimante, enveloppe, fax) - Droit d'auteur : rungrote / 123RF Banque d'images
Bonjour et bienvenue au Journal des Palaces
Vous êtes en charge des relations presse ?
Cliquez ici
Vous êtes candidat ?
Consultez nos questions réponses ici !
Vous êtes recruteur ?
Consultez nos questions réponses ici !